Déposée le 28 avril 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPA BY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-24 du 17 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIFT domicilié(e) 130 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 784 344 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Albert BENAMRAN, SARL GIFT domicilié(e) 130 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.
La marque SPA BY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357608.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIFT, SARL - 130 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France - SIREN 392784344
Monsieur Albert BENAMRAN, SARL GIFT - 130 rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France
Inscription le 13 août 2007 - retrait partiel n°458536 - Publication au BOPI 2007-08-13
Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24
Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31
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