SANITOS
Présentation de la marque SANITOS
Déposée le 5 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIFRER BARBEZAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « SANITOS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANITOS est expirée depuis le 5 mars 2020.
GIFRER BARBEZAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161164 - Publication au BOPI 2000-01-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32
Inscription le 25 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438441 - Publication au BOPI 2006-07-25
Inscription le 2 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476639 - Publication au BOPI 2008-07-02
Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°240592 - Publication au BOPI 1997-07-28
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422486 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06