Marque expirée - Marque en non vigueur

SANITOS
GIFRER BARBEZAT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1647948
Date de dépôt :
05/03/1990
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
05/03/2020

Présentation de la marque SANITOS

Déposée le 5 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIFRER BARBEZAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « SANITOS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIFRER BARBEZAT domicilié(e) 8-10 rue Paul Bert - 69150 - DECINES - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 645 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANITOS est expirée depuis le 5 mars 2020.

GIFRER BARBEZAT a également déposé les autres marques suivantes : GB GIFRER ET BARBEZAT , EAU DE ROSE GIFRER , NORMAFLUX , POUDRYL , GIFRER 10 , GIFRER 10 VOLUMES , FABRIS , COMPIRINE , LA FOUGERE GIGNOUX GUERIT LA DOUVE , DERMINTUS


GIFRER BARBEZAT, Société par Actions Simplifiée - 8-10 rue Paul Bert - 69150 - DECINES - France - SIREN 775645757


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-31

Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2000 n°2161164 - Publication au BOPI 2000-01-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32

Inscription le 25 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438441 - Publication au BOPI 2006-07-25

Inscription le 2 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476639 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 28 juillet 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°240592 - Publication au BOPI 1997-07-28

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422486 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques