Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENTHE-PASTILLE
GIFFARD Cie, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1536784
Date de dépôt :
16/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/1999
MENTHE-PASTILLE de GIFFARD   Cie

Présentation de la marque MENTHE-PASTILLE

Déposée le 16 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIFFARD Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MENTHE-PASTILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIFFARD Cie domicilié(e) avenue de la Violette, 49240 AVRILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque MENTHE-PASTILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENTHE-PASTILLE est expirée depuis le 16 juin 1999.

GIFFARD Cie a également déposé les autres marques suivantes : PEPPERMINT PASTILLE , GIFFARD PEPPERMINT PASTILLE , PEPPERMINT GIFF , CC TRIPLE OR , EMILE GIFFARD , CREME DE FRUITS , MENTHE PASTILLE , EMILE GIFFARD , CREME DE CERISES , MENTHE PASTILLE


GIFFARD Cie, société à responsabilité limitée - avenue de la Violette, 49240 AVRILLE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Liqueurs à base de menthe