Déposée par voie électronique le 15 novembre 2017 par GIF PARTICIPATIONS ET DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « euro 4x4 parts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-49 du 8 décembre 2017.
Le déposant est GIF PARTICIPATIONS ET DEVELOPPEMENT domicilié(e) 4600 ROUTE DE BAYONNE LIEUDIT BELLEHOURCQ - 40390 - SAINTE-MARIE-DE-GOSSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Monsieur Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque euro 4x4 parts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4404534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIF PARTICIPATIONS ET DEVELOPPEMENT - 4600 ROUTE DE BAYONNE LIEUDIT BELLEHOURCQ - 40390 - SAINTE-MARIE-DE-GOSSE - France
@MARK, Monsieur Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49
Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46
Inscription le 25 juin 2020 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°789504 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-25
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; moteurs; moteurs électriques pour véhicules; transmissions; embrayages; mécanismes d'embrayages; butées de débrayage; amortisseurs de torsion d'embrayages; volants d'inertie; volants d'inertie avec amortisseur de torsion; commandes d'embrayages hydrauliques; commandes électriques d'embrayages; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages; coupleurs (machines); convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; ralentisseurs; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle; freins et ralentisseurs hydrodynamiques; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis; direction assistée électrique et/ou électronique; suspension assistée électronique; garnitures de freins; antivols de direction; actionneurs de serrures; avertisseurs sonores; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces; platines de support d'essuie-glaces; moteurs électriques; bocaux de lave-glaces; bouchons de réservoirs sans serrure; bouchons de réservoirs avec serrure; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages; poignées de portières de véhicules; avertisseurs de marche arrière pour véhicules; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages); systèmes de freinage automatique; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation; essuie-projecteurs; turbines; boîtes de vitesses robotisées; antivols de direction électriques ;
Services de vente au détail ou en gros dans des boutiques physiques ou en ligne de pièces détachées automobiles, à savoir : moteurs; moteurs électriques pour véhicules, transmissions, embrayages, mécanismes d'embrayages, butées de débrayage, amortisseurs de torsion d'embrayages, volants d'inertie, volants d'inertie avec amortisseur de torsion, commandes d'embrayages hydrauliques, commandes électriques d'embrayages, actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages, coupleurs (machines), convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, ralentisseurs, freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, freins et ralentisseurs hydrodynamiques, ceintures de sécurité pour passagers de véhicules, accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis, direction assistée électrique et/ou électronique, suspension assistée électronique; garnitures de freins, antivols de direction, actionneurs de serrures, avertisseurs sonores, essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et systèmes d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs, organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces, platines de support d'essuie-glaces, moteurs électriques, bocaux de lave-glaces, bouchons de réservoirs sans serrure, bouchons de réservoirs avec serrure, cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage, maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages, poignées de portières de véhicules, avertisseurs de marche arrière pour véhicules, boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules, garnitures intérieures de véhicules (capitonnages), systèmes de freinage automatique, pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images, rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation, essuie-projecteurs, turbines, boîtes de vitesses robotisées, antivols de direction électriques; services de conseils et informations commerciales dans les domaines de la vente et la promotion de pièces détachées automobiles ;
Réparation, nettoyage et entretien de véhicules, assistance en cas de pannes de véhicules (réparation), rechapage ou vulcanisation (réparation de pneus) ; services d'installation de pièces détachées automobiles ; prestation de conseils et services de conseillers relatifs à tous les services précités.
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