Marque enregistrée - Marque en vigueur

ApiBiose
Mle Gierszal Laetitia

Numéro de dépôt :
4206361
Date de dépôt :
01/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/09/2025
ApiBiose de Gierszal Laetitia

Présentation de la marque ApiBiose

Déposée le 1 septembre 2015 par mademoiselle Gierszal Laetitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ApiBiose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est mademoiselle Gierszal Laetitia domicilié(e) 24 rue du Théâtre du Peuple - 88540 - BUSSANG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Gierszal Laetitia domicilié(e) 24 rue du Théâtre du Peuple - 88540 - BUSSANG - France.

La marque ApiBiose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206361.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ApiBiose arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.


Mle Gierszal Laetitia - 24 rue du Théâtre du Peuple - 88540 - BUSSANG - France


Mle Gierszal Laetitia - 24 rue du Théâtre du Peuple - 88540 - BUSSANG - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés a partir de produit qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.