Déposée le 1 septembre 2015 par mademoiselle Gierszal Laetitia
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ApiBiose » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-39 du 25 septembre 2015.
Le déposant est mademoiselle Gierszal Laetitia domicilié(e) 24 rue du Théâtre du Peuple - 88540 - BUSSANG - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Gierszal Laetitia domicilié(e) 24 rue du Théâtre du Peuple - 88540 - BUSSANG - France.
La marque ApiBiose a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206361.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ApiBiose arrivera à expiration en date du 1 septembre 2025.
Mle Gierszal Laetitia - 24 rue du Théâtre du Peuple - 88540 - BUSSANG - France
Mle Gierszal Laetitia - 24 rue du Théâtre du Peuple - 88540 - BUSSANG - France
Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39
Enregistrement avec modification - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés a partir de produit qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou elaborés à partir de produits qui en sont issus.
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