Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINIBAG
GIEPAC (Société Anonyme) Europarc

Numéro de dépôt :
3107307
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/06/2011

Présentation de la marque VINIBAG

Déposée le 18 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) GIEPACEuroparc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VINIBAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIEPACEuroparc domicilié(e) 16, avenue Léonard de Vinci, 33600 PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 096 280 383 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIEPAC Pierre LAFON Europarc - France.

La marque VINIBAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINIBAG est expirée depuis le 18 juin 2011.


GIEPAC (Société Anonyme) Europarc - 16, avenue Léonard de Vinci, 33600 PESSAC - France - SIREN 096280383


GIEPAC Pierre LAFON Europarc - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-47

Inscription le 30 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384232 - Publication au BOPI 2003-12-30

Inscription le 30 décembre 2003 - Changement de dénomination n°384246 - Publication au BOPI 2003-12-30

Inscription le 30 décembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°384233 - Publication au BOPI 2003-12-30

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Produits d'emballage en papier, carton, matières plastiques pour l'emballage et le conditionnement notamment des produits viti-vinicoles, plus particulièrement les caisses-outre.