Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DEPOT CLUB"
GIDEC SARL
Monsieur Antoine INGOLD

Numéro de dépôt :
93475382
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque "DEPOT CLUB"

Déposée le 7 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIDEC et monsieur Antoine INGOLD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "DEPOT CLUB" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) GIDEC domicilié(e) 49, Rue Jeanne d'Arc, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France et monsieur Antoine INGOLD domicilié(e) 53, rue d'Alleray, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIDEC SARL - France.

La marque "DEPOT CLUB" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DEPOT CLUB" est expirée depuis le 7 juillet 2003.

GIDEC a également déposé les autres marques suivantes : " ENTREPOT CLUB "


GIDEC SARL - 49, Rue Jeanne d'Arc, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYE - France

Monsieur Antoine INGOLD - 53, rue d'Alleray, 75015 PARIS - France


GIDEC SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

- appareils et instruments électriques photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage et de mesurage, - appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information. - meubles, miroirs, cadres. - jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sports à l'exception des vêtements, chaussures et des tapis.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].