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Marques déposées par monsieur Gicquel (Jean-Michel
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ARCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCA
M. Gicquel (Jean-Michel)

Numéro de dépôt :
956431
Date de dépôt :
12/05/1976
Lieu de dépôt :
Rennes

Présentation de la marque ARCA

Déposée le 12 mai 1976 par monsieur Gicquel (Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Rennes), la marque française « ARCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Gicquel (Jean-Michel domicilié(e) 119, rue Saint-Georges, Rennes, $M. Mercier (Jean-Claude), 7, rue de la Caliorne, Rennes. - France.

La marque ARCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ARCA est expirée depuis le 12 mai 1986.

Gicquel (Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : iThylo


M. Gicquel (Jean-Michel) - 119, rue Saint-Georges, Rennes, $M. Mercier (Jean-Claude), 7, rue de la Caliorne, Rennes. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

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