Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Gicquel Eric
/
BPCE Bio Production & Commerce Equitable
Marque expirée - Marque en non vigueur

BPCE Bio Production & Commerce Equitable
Gicquel Eric

Numéro de dépôt :
3675941
Date de dépôt :
14/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2019
BPCE Bio Production & Commerce Equitable de Gicquel Eric

Présentation de la marque BPCE Bio Production & Commerce Equitable

Déposée le 14 septembre 2009 par Gicquel Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BPCE Bio Production & Commerce Equitable »

Le déposant est Gicquel Eric domicilié(e) 1 Le Gohdreho - 56230 - QUESTEMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gicquel Eric domicilié(e) 1 Le Gohdreho - 56230 - QUESTEMBERT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BPCE Bio Production & Commerce Equitable est expirée depuis le 14 septembre 2019.

Gicquel Eric a également déposé les autres marques suivantes : BreizhTrack , PHANTOM SYSTEM


Gicquel Eric - 1 Le Gohdreho - 56230 - QUESTEMBERT - France


Gicquel Eric - 1 Le Gohdreho - 56230 - QUESTEMBERT - France


Publication - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces produits sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.