CETI COUTAREL CABINET D'EXPERTISES TECHNIQUES IMMOBILIERES COUTAREL
Présentation de la marque CETI COUTAREL CABINET D'EXPERTISES TECHNIQUES IMMOBILIERES COUTAREL
Déposée le 2 décembre 2002 par GICQUEL DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CETI COUTAREL CABINET D'EXPERTISES TECHNIQUES IMMOBILIERES COUTAREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CETI COUTAREL CABINET D'EXPERTISES TECHNIQUES IMMOBILIERES COUTAREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197095.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETI COUTAREL CABINET D'EXPERTISES TECHNIQUES IMMOBILIERES COUTAREL est expirée depuis le 2 décembre 2012.
GICQUEL DANIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02