Déposée le 22 août 1994 par GICQUEL Claude
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est GICQUEL Claude, domicilié(e) 38, avenue Lecomte, 94350 VILLIERS SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude GICQUEL - France.
La marque SEULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533968.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEULE est expirée depuis le 22 août 2004.
GICQUEL Claude - 38, avenue Lecomte, 94350 VILLIERS SUR MARNE - France
Claude GICQUEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-13
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40
SEULE Communications par terminaux d'ordinateurs, par code télématique. (Parfumerie, Cosmétiques, huiles essentielles, lotions pour les cheveux dentifrices) (Edition de livres et de revues.Production de spectacles et de films.Agences pour artistes.Location de films et d'enregistrements phonographiques)
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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