Marque enregistrée - Marque en vigueur

ROYAN SHOPPING
GICC ROYAN SHOPPING

Numéro de dépôt :
4284718
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
ROYAN SHOPPING de GICC ROYAN SHOPPING

Présentation de la marque ROYAN SHOPPING

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par GICC ROYAN SHOPPING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROYAN SHOPPING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est GICC ROYAN SHOPPING, domicilié(e) 5 rue du Château d'Eau - 17200 - ROYAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GICC ROYAN SHOPPING, Madame PETIT Caroline domicilié(e) 5 rue du Château d'Eau - 17200 - ROYAN - France.

La marque ROYAN SHOPPING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAN SHOPPING arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.


GICC ROYAN SHOPPING - 5 rue du Château d'Eau - 17200 - ROYAN - France


GICC ROYAN SHOPPING, Madame PETIT Caroline - 5 rue du Château d'Eau - 17200 - ROYAN - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet partiel n°770544 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés.