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Marques déposées par la société GICB ABBE ROUS
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VALL de PINTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALL de PINTES
GICB ABBE ROUS, coopérative agricole

Numéro de dépôt :
3967778
Date de dépôt :
04/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2022
VALL de PINTES de GICB ABBE ROUS

Présentation de la marque VALL de PINTES

Déposée le 4 décembre 2012 par la société GICB ABBE ROUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « VALL de PINTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la société GICB ABBE ROUS domicilié(e) ROUTE DU BALCON DE MADELOC - 66650 - BANYULS SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 639 248 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GICB ABBE ROUS, Mme FIGUERAS Martine domicilié(e) ROUTE DU BALCON DE MADELOC - 66650 - BANYULS SUR MER - France.

La marque VALL de PINTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALL de PINTES est expirée depuis le 4 décembre 2022.


GICB ABBE ROUS, coopérative agricole - ROUTE DU BALCON DE MADELOC - 66650 - BANYULS SUR MER - France - SIREN 775639248


GICB ABBE ROUS, Mme FIGUERAS Martine - ROUTE DU BALCON DE MADELOC - 66650 - BANYULS SUR MER - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.