Déposée le 25 février 1993 par la Société Anonyme (SA) GICAR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TECH'FEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-14 du 9 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GICAR domicilié(e) 16, bvd Charles de Gaulle,42125 Le Coteau (dossier no 2239797) - 42125 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 776 412 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 13, route de la Minière, B.P. 214,78002 Versailles Cedex (dossier no 2239797) - 78002 - France.
La marque TECH'FEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456891.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TECH'FEU est expirée depuis le 26 mars 2013.
GICAR, S.A. - 16, bvd Charles de Gaulle,42125 Le Coteau (dossier no 2239797) - 42125 - France - SIREN 379776412
Cabinet Célanie - 13, route de la Minière, B.P. 214,78002 Versailles Cedex (dossier no 2239797) - 78002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-48
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42
Renouvellement sans limitation le 26 mars 2003 n°2239797 - Publication au BOPI 2003-03-26
Inscription le 13 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238553 - Publication au BOPI 1997-06-13
Inscription le 7 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381403 - Publication au BOPI 2003-11-07
Inscription le 14 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253049 - Publication au BOPI 1998-04-14
Inscription le 5 juin 2003 - Demande de relevé de déchéance n°371681 - Publication au BOPI 2003-06-05
Inscription le 16 septembre 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°377345 - Publication au BOPI 2003-09-16
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-51
Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14
Véhicules de lutte contre l'incendie; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement: caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs, matériels de lutte contre l'incendie, casque de protection, vétement de protection contre le feu, batte pour incendie, lances à incendie, pompes à incendie.Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie; produits pour la protection contre le feu
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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