Déposée le 14 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GICA BIO MASSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « KSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-05 du 3 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GICA BIO MASSE domicilié(e) rue du Chateau - 80140 - ETREJUST - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 491 218 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GICA BIO MASSE, M. Gilles de PONCINS domicilié(e) rue du Chateau - 80140 - ETREJUST - France.
La marque KSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888757.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GICA BIO MASSE, SAS - rue du Chateau - 80140 - ETREJUST - France - SIREN 538491218
GICA BIO MASSE, M. Gilles de PONCINS - rue du Chateau - 80140 - ETREJUST - France
Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Bois de feu ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ;
Distribution (livraison de produits) ;
Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.
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