Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KALI
GICA BIO MASSE, SAS

Numéro de dépôt :
3888754
Date de dépôt :
14/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/01/2022
KALI de GICA BIO MASSE

Présentation de la marque KALI

Déposée le 14 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GICA BIO MASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KALI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GICA BIO MASSE domicilié(e) rue du Chateau - 80140 - ETREJUST - France et immatriculée sous le numéro RCS 538 491 218 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GICA BIO MASSE, M. Gilles de PONCINS domicilié(e) rue du Chateau - 80140 - ETREJUST - France.

La marque KALI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KALI est expirée depuis le 14 janvier 2022.

GICA BIO MASSE a également déposé les autres marques suivantes : KSAR , EAU BOULEAU SEVE DE PICARDIE


GICA BIO MASSE, SAS - rue du Chateau - 80140 - ETREJUST - France - SIREN 538491218


GICA BIO MASSE, M. Gilles de PONCINS - rue du Chateau - 80140 - ETREJUST - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Bois de feu ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ;

Distribution (livraison de produits) ;

Production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.