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Marques déposées par l'association loi 1901 GIC Loire ACDPF 45
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J AIME LA LOIRE PROPRE CHASSEURS DE LOIRE GIC LOIRE 45
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J AIME LA LOIRE PROPRE CHASSEURS DE LOIRE GIC LOIRE 45
GIC Loire ACDPF 45, Association loi 1901
Jean-Cornélis BOSCH

Numéro de dépôt :
3805712
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2021
J AIME LA LOIRE PROPRE CHASSEURS DE LOIRE GIC LOIRE 45 de GIC Loire ACDPF 45

Présentation de la marque J AIME LA LOIRE PROPRE CHASSEURS DE LOIRE GIC LOIRE 45

Déposée par voie électronique le 11 février 2011 par l'association loi 1901 GIC Loire ACDPF 45 et Jean-Cornélis BOSCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J AIME LA LOIRE PROPRE CHASSEURS DE LOIRE GIC LOIRE 45 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Les déposants sont l'association loi 1901 GIC Loire ACDPF 45 domicilié(e) 3 Place Maurice de Sully - 45600 - SULLY SUR LOIRE - France et Jean-Cornélis BOSCH domicilié(e) 14 Grande Rue - 45210 - BAZOCHES SUR LE BETZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis QUETARD domicilié(e) 17 Place du Maupas - 45130 - MEUNG SUR LOIRE - France.

La marque J AIME LA LOIRE PROPRE CHASSEURS DE LOIRE GIC LOIRE 45 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805712.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J AIME LA LOIRE PROPRE CHASSEURS DE LOIRE GIC LOIRE 45 est expirée depuis le 11 février 2021.


GIC Loire ACDPF 45, Association loi 1901 - 3 Place Maurice de Sully - 45600 - SULLY SUR LOIRE - France

Jean-Cornélis BOSCH - 14 Grande Rue - 45210 - BAZOCHES SUR LE BETZ - France


Francis QUETARD - 17 Place du Maupas - 45130 - MEUNG SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Inscription le 12 mars 2013 - Transmission totale de propriété n°596614 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-12

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;Education, formation et sensibilisation du public dans le cadre du développement durable et de la nature.