Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GIBSCO (S.A.)

Numéro de dépôt :
1660106
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
12/04/2001
Marque figurative de GIBSCO

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) GIBSCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIBSCO domicilié(e) rue de la gare, 25690 AVOUDREY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660106.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 avril 2001.

GIBSCO a également déposé les autres marques suivantes : PRESTO , ILLICO


GIBSCO (S.A.) - rue de la gare, 25690 AVOUDREY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses;horlogerie notamment aiguilles, cadrans, boites et bracelets de montre;boîtiers, cabinets, étuis et écrins d'horloge, de pendule et de montre;orfèvrerie, argenterie notamment équipement de la table;objets d'art en matériaux précieux;contenants en matériaux précieux notamment coffrets, écrins, étuis, flacons;articles de fumeur en matériaux précieux.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes notamment portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, porte-documents, serviettes et mallettes pour documents;cartables, gibecières, sacs d'écolier, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, sacs de plage, sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie), coffrets pour articles de toilette dits "vanity cases";sacs d'alpinistes;peaux d'animaux notamment couvertures en peaux (fourrures);malles et valises;parapluies, ombrelles, parasols et cannes;fouets et sellerie notamment sangles et lanières en cuir;colliers et laisses pour animaux. Vêtements, notamment pour homme, bonneterie, chapellerie, chaussures, notamment chaussettes,caleÇons, slips, tricots, pyjamas, peignoirs, robes de chambres, chaussons, chemises, cravates, pochettes, bretelles, ceintures, pantalons, gilets, pull-overs, vestes, costumes, par-dessus, manteaux, gabardines, imperméables, chapeaux, casquettes, foulards, écharpes, gants, chaussures, bottes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.