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Marques déposées par monsieur GIBOURG Alain
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VERTRANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VERTRANS
Monsieur GIBOURG Alain

Numéro de dépôt :
94537841
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque VERTRANS

Déposée le 28 septembre 1994 par monsieur GIBOURG Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VERTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est monsieur GIBOURG Alain domicilié(e) 19 chemin de la Combe Saint-Joseph, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque VERTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94537841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VERTRANS est expirée depuis le 28 septembre 2004.


Monsieur GIBOURG Alain - 19 chemin de la Combe Saint-Joseph, 21000 DIJON - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-09

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

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