Déposée le 25 novembre 2004 par GIBOIRE PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « LEFA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est GIBOIRE PASCAL domicilié(e) 11 RUE DES ALBATROS - 35220 - CHATEAUBOURG - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GIBOIRE PASCAL domicilié(e) 11. RUE DES ALBATROS - 35220 - CHATEAUBOURG - France.
La marque LEFA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEFA arrivera à expiration en date du 25 novembre 2024.
GIBOIRE PASCAL - 11 RUE DES ALBATROS - 35220 - CHATEAUBOURG - France
GIBOIRE PASCAL - 11. RUE DES ALBATROS - 35220 - CHATEAUBOURG - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
Inscription le 16 novembre 2009 - Changement d'adresse n°509893 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-16
Inscription le 14 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°638112 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-11-14
Renouvellement sans limitation le 14 novembre 2014 n°2571690 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2014-11-14
Moteurs, accouplements et organes de transmission, instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Machines agricoles, perceuses à main électriques, tondeuses (machines), broyeurs (machines), élévateurs. Appareils d'éclairage, de chauffage de distribution d'eau et installations sanitaires, appareils ou installations de climatisation. Véhicules, appareils de locomotion par terre. Moteurs pour véhicules terrestres amortisseurs de suspension pour véhicules carrosseries, tracteurs, vélomoteurs, cycles cadres, béquilles, frein, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles, chariots, de manutention.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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