Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GRANDE OURSE
Numéro de dépôt :
1034787
Date de dépôt :
18/11/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Cognac
Présentation de la marque GRANDE OURSE
Déposée le 18 novembre 1977 par monsieur GIBOIN Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Cognac), la marque française « GRANDE OURSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GRANDE OURSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034787.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque GRANDE OURSE est expirée depuis le 18 novembre 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028