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Marques déposées par madame GIBERT Jasmine
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LOU PAIS BIO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LOU PAIS BIO
Mme GIBERT Jasmine
M. GIBERT Pierre-Alain

Numéro de dépôt :
4344697
Date de dépôt :
10/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/03/2027
LOU PAIS BIO de GIBERT Jasmine

Présentation de la marque LOU PAIS BIO

Déposée le 10 mars 2017 par madame GIBERT Jasmine et monsieur GIBERT Pierre-Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LOU PAIS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Les déposants sont madame GIBERT Jasmine domicilié(e) 253 Grand Rue - 81630 - MONTGAILLARD - France et monsieur GIBERT Pierre-Alain domicilié(e) 253 Grand Rue - 81630 - MONTGAILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gibert Jasmine domicilié(e) 253 Grand Rue - 81630 - MONTGAILLARD - France.

La marque LOU PAIS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344697.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOU PAIS BIO arrivera à expiration en date du 10 mars 2027.


Mme GIBERT Jasmine - 253 Grand Rue - 81630 - MONTGAILLARD - France

M. GIBERT Pierre-Alain - 253 Grand Rue - 81630 - MONTGAILLARD - France


Mme Gibert Jasmine - 253 Grand Rue - 81630 - MONTGAILLARD - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles à usage alimentaire ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits frais ; légumes frais ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.