Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM
GIBERSTEIN Daniel

Numéro de dépôt :
13730
Date de dépôt :
25/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
FORM de GIBERSTEIN Daniel

Présentation de la marque FORM

Déposée le 25 février 1980 par GIBERSTEIN Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GIBERSTEIN Daniel domicilié(e) 34 av. Raphaël, 75016 PARIS. - France.

La marque FORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque FORM est expirée depuis le 25 février 1990.

GIBERSTEIN Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CESSIBON , SLIDER , CARESS , LA VIE EN VERT , YAYO , DOUBLE EAGLE , SUPERFORM


GIBERSTEIN Daniel - 34 av. Raphaël, 75016 PARIS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-25

Brosses à dents, brosses à cheveux, rasoirs, articles de toilette.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.