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Marques déposées par madame GIBERGUES-GARNIER Geneviève
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"DOMAINE DU GRAND CHAVANNES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"DOMAINE DU GRAND CHAVANNES"
Madame GIBERGUES-GARNIER Geneviève

Numéro de dépôt :
92436488
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
SAUMUR
Date d'expiration :
25/09/2002

Présentation de la marque "DOMAINE DU GRAND CHAVANNES"

Déposée le 25 septembre 1992 par madame GIBERGUES-GARNIER Geneviève auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SAUMUR), la marque française « "DOMAINE DU GRAND CHAVANNES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Le déposant est madame GIBERGUES-GARNIER Geneviève domicilié(e) Chavannes, 49260 LE PUY NOTRE DAME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame GIBERGUES-GARNIER Geneviève - France.

La marque "DOMAINE DU GRAND CHAVANNES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "DOMAINE DU GRAND CHAVANNES" est expirée depuis le 25 septembre 2002.


Madame GIBERGUES-GARNIER Geneviève - Chavannes, 49260 LE PUY NOTRE DAME - France


Madame GIBERGUES-GARNIER Geneviève - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée "DOMAINE DU GRAND CHAVANNES"