Marque enregistrée - Marque en vigueur

BORNIER
GIBELIN Bruno Jean Bernard, et GIBELIN Sophie Renée Emilie Gisèle, née COLOMB de DAUNANT

Numéro de dépôt :
4128514
Date de dépôt :
20/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/10/2024
BORNIER de GIBELIN Bruno Jean Bernard

Présentation de la marque BORNIER

Déposée le 20 octobre 2014 par GIBELIN Bruno Jean Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BORNIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-46 du 14 novembre 2014.

Le déposant est GIBELIN Bruno Jean Bernard, et GIBELIN Sophie Renée Emilie Gisèle, née COLOMB de DAUNANT domicilié(e) 20 Rue Paul Cézanne, demeurant ensemble à NOISY-LE-ROI 78590 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. et Mme GIBELIN Bruno domicilié(e) 20 rue Paul Cézanne - 78590 - NOISY LE ROI - France.

La marque BORNIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORNIER arrivera à expiration en date du 20 octobre 2024.


GIBELIN Bruno Jean Bernard, et GIBELIN Sophie Renée Emilie Gisèle, née COLOMB de DAUNANT - 20 Rue Paul Cézanne, demeurant ensemble à NOISY-LE-ROI 78590 - France


M. et Mme GIBELIN Bruno - 20 rue Paul Cézanne - 78590 - NOISY LE ROI - France


Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants, fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble.