Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGA NOIX
GIBAUSSET Didier
GIBAUSSET Née JACKOWSKI Laurence

Numéro de dépôt :
98737774
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/2008

Présentation de la marque NOUGA NOIX

Déposée le 15 juin 1998 par GIBAUSSET Didier et GIBAUSSET Née JACKOWSKI Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGA NOIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Les déposants sont GIBAUSSET Didier, domicilié(e) 10 place Ernest Gailly, 26100 ROMANS SUR ISERE - France et GIBAUSSET Née JACKOWSKI Laurence, domicilié(e) 10 Place E. Gailly, 26100 ROMANS/ISERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GIBAUSSET Didier - France.

La marque NOUGA NOIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGA NOIX est expirée depuis le 15 juin 2008.

GIBAUSSET Didier a également déposé les autres marques suivantes : CHAUSSURES DE ROMANS


GIBAUSSET Didier - 10 place Ernest Gailly, 26100 ROMANS SUR ISERE - France

GIBAUSSET Née JACKOWSKI Laurence - 10 Place E. Gailly, 26100 ROMANS/ISERE - France


Monsieur GIBAUSSET Didier - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-48

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Confiserie, chocolat, patisserie.