Déposée le 5 septembre 1997 par GIBAUSSET Didier et GIBAUSSET Née JACKOWSKI Laurence
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CHAUSSURES DE ROMANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-42 du 17 octobre 1997.
Les déposants sont GIBAUSSET Didier, domicilié(e) 10 Place Ernest Gailly, 26100 ROMANS SUR ISERE - France et GIBAUSSET Née JACKOWSKI Laurence, domicilié(e) 10 Place Ernset Gailly, 26100 ROMANS SUR ISERE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GIBAUSSET Didier - France.
La marque CHAUSSURES DE ROMANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97694528.
C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSSURES DE ROMANS est expirée depuis le 5 septembre 2007.
GIBAUSSET Didier a également déposé les autres marques suivantes : NOUGA NOIX
GIBAUSSET Didier - 10 Place Ernest Gailly, 26100 ROMANS SUR ISERE - France
GIBAUSSET Née JACKOWSKI Laurence - 10 Place Ernset Gailly, 26100 ROMANS SUR ISERE - France
Monsieur GIBAUSSET Didier - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-09
Publication - Publication le 17 oct. 1997 au BOPI 1997-42
Récipients d'emballages en matières plastiques Objets en faîence ou en porcelaine à savoir: vaisselle en faience ou en porcelaine, tirelire, vases, boites et bougeoirs en faience ou en porcelaine. Confiseries chocolats, patisseries.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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