Déposée le 23 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SCAPULOGIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD domicilié(e) 73 rue de la Tour,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 501 927 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
La marque SCAPULOGIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIBAUD Société par actions simplifiée - 73 rue de la Tour,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 544501927
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; bandes et bandages médicaux, bandes pour pansements, ceintures hygiéniques, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, orthèses et prothèses, articles orthopédiques et de soutien de contention ou de maintien des articulations, des muscles, des organes ou de toute partie du corps humain, ceintures orthopédiques pour articulations, bandes et ceintures orthopédiques de maintien et de contention, ceintures articulaires, ceintures chirurgicales, corsets d'immobilisation vertébrale, ceintures de soutien lombaire, genouillères, coudières, chevillères, épaulières, colliers cervicaux, ceintures hernaires, serre-poignet, coudières pour épicondylalgie, bandoulières à bretelle, poignets de maintien protecteurs de l'avant-bras, bracelets de tennis, à savoir bracelets pour les douleurs des coudes et de l'avant-bras, bandages amortisseurs des vibrations au niveau du tendon, du coude, protège tibias, bas, collants, chaussettes de maintien et de contention, alèses, alèses imperméables et anti-escarres, coussins d'hygiène, coussins lombaires, coussins trapèzes, talonnières, coudières anti-escarres ; bandes à varices.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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