Marque enregistrée - Marque en vigueur

SCAPUGIB
GIBAUD

Numéro de dépôt :
4397617
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
SCAPUGIB de GIBAUD

Présentation de la marque SCAPUGIB

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par GIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SCAPUGIB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est GIBAUD domicilié(e) 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SCAPUGIB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAPUGIB arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

GIBAUD a également déposé les autres marques suivantes : MANUGIB , (Marque figurative) , VISCOGIB , GIBORTHO , INNOVER POUR VOUS , PREDIVEINE , 3D MOTION TECHNOLOGY , 3D Motion Technologie , LES ACTIFS , GIBAUD


GIBAUD - 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Articles orthopédiques, articles orthopédiques et de soutien, de contention ou de maintien des articulations, des muscles, des organes ou de toute partie du corps humain, orthèses et gilets de maintien et d’immobilisation de l'épaule, corsets d'immobilisation, de soutien, épaulières , bandoulières à bretelles, de maintien de l'épaule.