Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREDIVEINE
GIBAUD, Société par Actions Simplifiée
ALLAERT François-André

Numéro de dépôt :
3866380
Date de dépôt :
13/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2021
PREDIVEINE de GIBAUD

Présentation de la marque PREDIVEINE

Déposée le 13 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD et ALLAERT François-André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PREDIVEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD domicilié(e) 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et ALLAERT François-André domicilié(e) 24 Boulevard Jeanne d'Arc - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque PREDIVEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866380.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREDIVEINE est expirée depuis le 13 octobre 2021.

GIBAUD a également déposé les autres marques suivantes : MANUGIB , (Marque figurative) , ELASCOGIB , VISCOGIB , GIBORTHO , INNOVER POUR VOUS , 3D MOTION TECHNOLOGY , 3D Motion Technologie , LES ACTIFS , GIBAUD


GIBAUD, Société par Actions Simplifiée - 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 5

ALLAERT François-André - 24 Boulevard Jeanne d'Arc - 21000 - DIJON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Publications électroniques téléchargeables, à savoir questionnaire médical (en particulier concernant les maladies veineuses) électronique, informatique.

Questionnaire médical (en particulier concernant les maladies veineuses.

Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, à savoir questionnaire médical (en particulier concernant les maladies veineuses) consultable à distance via Internet ou réseau similaire.