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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD
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ODA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ODA
GIBAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4052756
Date de dépôt :
06/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/12/2023
ODA de GIBAUD

Présentation de la marque ODA

Déposée le 6 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ODA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD domicilié(e) 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 501 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque ODA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4052756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ODA est expirée depuis le 6 décembre 2023.

GIBAUD a également déposé les autres marques suivantes : MANUGIB , (Marque figurative) , ELASCOGIB , VISCOGIB , GIBORTHO , INNOVER POUR VOUS , PREDIVEINE , 3D MOTION TECHNOLOGY , 3D Motion Technologie , LES ACTIFS


GIBAUD, Société par Actions Simplifiée - 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 544501927


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement avec modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Inscription le 24 février 2014 - Retrait partiel n°619252 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-02-24

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; bandes et bandages médicaux, bandes pour pansements, bandes à varices, ceintures hygiéniques, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, orthèses et prothèses, articles orthopédiques et de soutien de contention ou de maintien des articulations, des muscles, des organes ou de toute partie du corps humain, ceintures orthopédiques pour articulations, bandes et ceintures orthopédiques de maintien et de contention, ceintures articulaires, ceintures chirurgicales, corsets d'immobilisation vertébrale, ceintures de soutien lombaire, genouillères orthopédiques, coudières à usage médical, chevillères à usage médical, épaulières à usage médical, collier cervical, ceintures hernaire, serrre-poignet, coudière pour épicondylalgie, bandoulières à bretelle, à savoir articles orthopédiques destinés à soutenir le membre supérieur, poignée orthopédique de maintien protecteur de l'avant-bras, bracelet de tennis Elbow, à savoir bracelets pour les douleurs des coudes et de l'avant-bras, bandage amortisseur des vibrations au niveau du tendon, du coude, protège tibia, bas, collants, chaussettes de maintien et de contention, alèses, alèses imperméables et anti-escarres, coussins d'hygiène à usage médical, coussins lombaires, coussins trapèzes à usage médical, talonnières de protection permettant de répartir l'appui du talon lors d'un alitement prolongé, coudières anti-escarres.