Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GIBAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3256959
Date de dépôt :
14/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
14/11/2013
Marque figurative de GIBAUD

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 14 novembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD domicilié(e) 73 rue de la Tour,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 501 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256959.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 14 novembre 2013.

GIBAUD a également déposé les autres marques suivantes : MANUGIB , ELASCOGIB , VISCOGIB , GIBORTHO , INNOVER POUR VOUS , PREDIVEINE , 3D MOTION TECHNOLOGY , 3D Motion Technologie , LES ACTIFS , GIBAUD


GIBAUD, Société par actions simplifiée - 73 rue de la Tour,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France - SIREN 544501927


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Produits pharmaceutiques, produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; bandes et bandages médicaux, bandes pour pansements, bandes à varices, ceintures hygiéniques, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture, orthèses et prothèses, articles orthopédiques et de soutien de contention ou de maintien des articulations, des muscles, des organes ou de toute partie du corps humain, ceintures orthopédiques pour articulations, bandes et ceintures orthopédiques de maintien et de contention, ceintures articulaires, ceintures chirurgicales, corsets d'immobilisation vertébrale, ceintures de soutien lombaire, genouillères, coudières, chevillères, épaulières, collier cervical, ceinture hernaire, serre-poignet, coudière pour épicondylagie, bandoulière à bretelle, poignée de maintien protecteur de l'avant-bras, bracelet de tennis Elbow, à savoir bracelets pour les douleurs des coudes et de l'avant-bras, bandage amortisseur des vibrations au niveau du tendon, du coude, protège tibia, bas, collants, chaussettes de maintien et de contention, alèses, alèses imperméables et antiescarres, coussins d'hygiène, coussins lombaires, coussins trapèzes, talonnières, coudières anti-escarres. Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements, bas, collants, chaussettes, caleçons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.