Déposée le 25 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « GIBORTHO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD domicilié(e) 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 501 927 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque GIBORTHO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIBAUD, Société par Actions Simplifiée - 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 544501927
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2001 n°2190010 - Publication au BOPI 2001-01-16
Inscription le 9 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195620 - Publication au BOPI 1996-01-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 30 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389736 - Publication au BOPI 2004-03-30
Renouvellement sans limitation le 11 avril 2011 n°2467939 - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-04-11
Des articles orthopédiques et tissus élastiques pour articles orthopédiques.Cannes.Tissus. Sous-vêtements chauds
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "GIBORTHO"