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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GIBAUD
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GIBAUD LE SPECIALISTE DES ARTICULATIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GIBAUD LE SPECIALISTE DES ARTICULATIONS
GIBAUD SA

Numéro de dépôt :
94531586
Date de dépôt :
02/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2004

Présentation de la marque GIBAUD LE SPECIALISTE DES ARTICULATIONS

Déposée le 2 août 1994 par la Société Anonyme (SA) GIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GIBAUD LE SPECIALISTE DES ARTICULATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-37 du 16 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIBAUD domicilié(e) 73 Rue de la Tour, 42002 SAINT ETIENNE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 457 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARAT SPONSORSHIP Matthieu HABRA - France.

La marque GIBAUD LE SPECIALISTE DES ARTICULATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GIBAUD LE SPECIALISTE DES ARTICULATIONS est expirée depuis le 2 août 2004.

GIBAUD a également déposé les autres marques suivantes : MANUGIB , (Marque figurative) , ELASCOGIB , VISCOGIB , GIBORTHO , INNOVER POUR VOUS , PREDIVEINE , 3D MOTION TECHNOLOGY , 3D Motion Technologie , LES ACTIFS


GIBAUD SA - 73 Rue de la Tour, 42002 SAINT ETIENNE CEDEX 1 - France - SIREN 347457012


CARAT SPONSORSHIP Matthieu HABRA - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-41

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 30 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389736 - Publication au BOPI 2004-03-30

Inscription le 26 février 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°250533 - Publication au BOPI 1998-02-26

Inscription le 9 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377016 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207200 - Publication au BOPI 1996-10-07

Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37

Articles orthopédiques: - Ceintures articulaires - Ceintures médico-chirurgicales