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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD
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GIBAUD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GIBAUD
GIBAUD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1595980
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
ST ETIENNE
Date d'expiration :
29/05/2030

Présentation de la marque GIBAUD

Déposée le 29 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST ETIENNE), la marque française « GIBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD domicilié(e) 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 501 927 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque GIBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 24 25 38

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GIBAUD arrivera à expiration en date du 29 mai 2030.

GIBAUD a également déposé les autres marques suivantes : MANUGIB , (Marque figurative) , ELASCOGIB , VISCOGIB , GIBORTHO , INNOVER POUR VOUS , PREDIVEINE , 3D MOTION TECHNOLOGY , 3D Motion Technologie , LES ACTIFS


GIBAUD, Société par Actions Simplifiée - 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 544501927


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Renouvellement sans limitation le 20 avril 2000 n°2171420 - Publication au BOPI 2000-04-20

Inscription le 9 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195620 - Publication au BOPI 1996-01-09

Inscription le 30 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389736 - Publication au BOPI 2004-03-30

Inscription le 26 février 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°250533 - Publication au BOPI 1998-02-26

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207200 - Publication au BOPI 1996-10-07

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436596 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31

Renouvellement sans limitation le 17 avril 2020 n°2745758 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-04-17

Produits pharmaceutiques, vétérinai res et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés, emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bandes et banda ges, bandes à varices, bandes à pansements, bandages médicaux, ceintures hygiéniques;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques, matériel de suture ; tous articles orthopédiques et tous articles de soutien, de contention ou de maintien des articulations, des muscles, des organes ou de toute partie du corps humain, en particulier : collier cervical, ceinture herniaire, ceinture de maintien ou de contention, serrepoignet, coudière, coudière pour épicondylalgie, bandoulière à bretelle, épaulière, jambière, bracelet pour manchons, pour poignet et coude, genouillère, chevillère, attelles diverses, orthèses diverses ; alèses, alèses imperméables et anti-escarres, coussins d'hygiène, coussins lombai res, coussins trapèzes, talonnières et coudières anti-escarres;

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table ; tissus élastiques orthopédiques;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; sous-vêtements tissés ou tricotés, bonnets, caleçons, collants, slips, slips culottes, chaussons;

Services télématiques, services de mise à disposition d'informations par un serveur télématique, services de commandes à distance de produits par un serveur télématique.