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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD
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ACTIV LINE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACTIV LINE
GIBAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1586266
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/04/2030

Présentation de la marque ACTIV LINE

Déposée le 5 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIV LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD domicilié(e) 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 501 927 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues domicilié(e) 12 rue boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ACTIV LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACTIV LINE arrivera à expiration en date du 5 avril 2030.

GIBAUD a également déposé les autres marques suivantes : MANUGIB , (Marque figurative) , ELASCOGIB , VISCOGIB , GIBORTHO , INNOVER POUR VOUS , PREDIVEINE , 3D MOTION TECHNOLOGY , 3D Motion Technologie , LES ACTIFS


GIBAUD, Société par actions simplifiée - 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 544501927


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. POUZET Hugues - 12 rue boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165326 - Publication au BOPI 2000-02-15

Inscription le 9 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195620 - Publication au BOPI 1996-01-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Inscription le 30 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389736 - Publication au BOPI 2004-03-30

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436590 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31

Renouvellement sans limitation le 10 février 2020 n°2739267 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-10

Articles orthopédiques, en particulier des genouilères et coudières