ACTIV LINE
Présentation de la marque ACTIV LINE
Déposée le 5 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIV LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACTIV LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586266.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ACTIV LINE arrivera à expiration en date du 5 avril 2030.
GIBAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 15 février 2000 n°2165326 - Publication au BOPI 2000-02-15
Inscription le 9 janvier 1996 - CONCESSION DE LICENCE n°195620 - Publication au BOPI 1996-01-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39
Inscription le 30 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°389736 - Publication au BOPI 2004-03-30
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2010 n°2436590 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-31
Renouvellement sans limitation le 10 février 2020 n°2739267 - Publication le 19 juin 2020 au BOPI 2020-02-10