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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD
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3D Motion Technologie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

3D Motion Technologie
GIBAUD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4363166
Date de dépôt :
22/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2027
3D Motion Technologie de GIBAUD

Présentation de la marque 3D Motion Technologie

Déposée par voie électronique le 22 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3D Motion Technologie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-24 du 16 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GIBAUD domicilié(e) 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 544 501 927 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque 3D Motion Technologie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3D Motion Technologie arrivera à expiration en date du 22 mai 2027.

GIBAUD a également déposé les autres marques suivantes : MANUGIB , (Marque figurative) , ELASCOGIB , VISCOGIB , GIBORTHO , INNOVER POUR VOUS , PREDIVEINE , 3D MOTION TECHNOLOGY , LES ACTIFS , GIBAUD


GIBAUD, Société par actions simplifiée - 73 rue de la Tour - 42000 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 544501927


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

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