Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONE - A - COPIA
GIBAUD Pierre-Marc

Numéro de dépôt :
1314222
Date de dépôt :
25/06/1985
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/06/1995

Présentation de la marque CONE - A - COPIA

Déposée le 25 juin 1985 par GIBAUD Pierre-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONE - A - COPIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GIBAUD Pierre-Marc domicilié(e) 2, boulevard Paul-Claudel, 13009 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain FRANCESCHINI. - France.

La marque CONE - A - COPIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1314222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONE - A - COPIA est expirée depuis le 25 juin 1995.

GIBAUD Pierre-Marc a également déposé les autres marques suivantes : SEEYOU , ICELAND , GIBAUD


GIBAUD Pierre-Marc - 2, boulevard Paul-Claudel, 13009 MARSEILLE. - France


Maître Alain FRANCESCHINI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Services divers, hotellerie, restauration location d'appareils distributeurs.