Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA CALECHE DE PARIS
Numéro de dépôt :
1386672
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/1996
Présentation de la marque LA CALECHE DE PARIS
Déposée le 11 décembre 1986 par GIBARU Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CALECHE DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA CALECHE DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386672.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CALECHE DE PARIS est expirée depuis le 11 décembre 1996.
GIBARU Bruno a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23