PROMARCOM PROMOTION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT
Présentation de la marque PROMARCOM PROMOTION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT
Déposée le 23 janvier 1990 par monsieur GIAUX Jean-Luc/René/Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROMARCOM PROMOTION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PROMARCOM PROMOTION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMARCOM PROMOTION DU COMMERCE ET DE L'ARTISANAT est expirée depuis le 23 janvier 2000.
GIAUX Jean-Luc/René/Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27