Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPRING
Giat Industries (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3013230
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2010

Présentation de la marque SPRING

Déposée le 10 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) Giat Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPRING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Giat Industries domicilié(e) 13, route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Célanie Cabinet Célanie - France.

La marque SPRING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3013230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRING est expirée depuis le 10 mars 2010.

Giat Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , ALIS , GIAT INDUSTRIES , Dual Tech INGENIERIE


Giat Industries (Société Anonyme) - 13, route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 352751143


Christian Célanie Cabinet Célanie - France


Inscription le 18 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457352 - Publication au BOPI 2007-07-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-34

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Appareils électro-pyrotechniques tels les coussins gonflables, les actionneurs et les pyro-mécanismes, les prétensionneurs de ceinture de sécurité. Accessoires pour véhicules, notamment les prétensionneurs de ceinture de sécurité, les coussins gonflables. Munitions et projectiles, initiateurs pyrotechniques, générateurs de gaz, micro-générateurs de gaz, mécanismes de sécurité, pyromécanismes, initiateurs intelligents, propergols et charge propulsive, compositions pyrotechniques, outils pyrotechniques, coussins gonflables, systèmes de fragilisation, systèmes de fixation pyrotechniques, systèmes pyrotechniques de sécurité, composants pyrotechniques, actionneurs pyrotechniques, vérins pyrotechniques, seringues pyrotechniques, micromécanismes pyrotechniques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.