Marque expirée - Marque en non vigueur

SATORY
GIAT Industries société anonyme

Numéro de dépôt :
98759329
Date de dépôt :
16/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/11/2018

Présentation de la marque SATORY

Déposée le 16 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SATORY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIAT Industries domicilié(e) 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES (dossier no 2392124) - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex (dossier no 2392124) - 78002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SATORY est expirée depuis le 16 novembre 2018.

GIAT Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , ALIS , GIAT INDUSTRIES , Dual Tech INGENIERIE


GIAT Industries société anonyme - 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES (dossier no 2392124) - 78000 - France - SIREN 352751143


Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex (dossier no 2392124) - 78002 - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2008 n°2392124 - Publication au BOPI 2008-12-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; chars d'assaut ; véhicules porteurs de systèmes d'arme. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.