Déposée le 16 novembre 1998 par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « SATORY »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIAT Industries domicilié(e) 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES (dossier no 2392124) - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex (dossier no 2392124) - 78002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIAT Industries société anonyme - 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES (dossier no 2392124) - 78000 - France - SIREN 352751143
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex (dossier no 2392124) - 78002 - France
Renouvellement sans limitation le 15 décembre 2008 n°2392124 - Publication au BOPI 2008-12-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules blindés à roues ou à chenilles ; chars d'assaut ; véhicules porteurs de systèmes d'arme. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SATORY"