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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries
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MITRA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MITRA
GIAT Industries (S.A.)

Numéro de dépôt :
92437870
Date de dépôt :
16/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2012

Présentation de la marque MITRA

Déposée le 16 octobre 1992 par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MITRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIAT Industries domicilié(e) 13 Route de la Minière,78000 Versailles (dossier no 2229516) - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 13 Route de la Minière, BP 214,78002 Versailles Cedex (dossier no 2229516) - 78002 - France.

La marque MITRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MITRA est expirée depuis le 16 octobre 2012.

GIAT Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , ALIS , GIAT INDUSTRIES , Dual Tech INGENIERIE


GIAT Industries (S.A.) - 13 Route de la Minière,78000 Versailles (dossier no 2229516) - 78000 - France - SIREN 352751143


Cabinet Célanie - 13 Route de la Minière, BP 214,78002 Versailles Cedex (dossier no 2229516) - 78002 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19

Inscription le 18 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457352 - Publication au BOPI 2007-07-18

Renouvellement sans limitation le 15 octobre 2002 n°2229516 - Publication au BOPI 2002-10-15

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; mines; dispositifs de piégeage; dispositifs de défense de zone ou de véhicules (mines et explosifs). Véhicules déposant ou dispersant des mines

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.