Déposée le 27 juillet 1990 par la société GIAT Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MINOTAURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société GIAT Industries domicilié(e) 13, route de la Minière, 78000 Versailles (dossier no 2173903) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) (dossier no 2173903) - France.
La marque MINOTAURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1625999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIAT Industries - 13, route de la Minière, 78000 Versailles (dossier no 2173903) - France - SIREN 352751143
Cabinet Célanie - (dossier no 2173903) - France
Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2173903 - Publication au BOPI 2000-05-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16
Inscription le 18 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457352 - Publication au BOPI 2007-07-18
Véhicules aéronefs ou autres moyens de portage recevant les mines, munitions et les systèmes de lancement.Armes à feu;munitions et projectiles;explosifs;feux d'artifices; systèmes de dispersion de mines couvrant les munitions du type mines et leurs boitiers lanceurs, leurs conteneurs et les systèmes de lancement et les modules de lancement
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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