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Marques déposées par la société GIAT Industries
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MINEPTA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINEPTA
GIAT Industries

Numéro de dépôt :
92420410
Date de dépôt :
26/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2002

Présentation de la marque MINEPTA

Déposée le 26 mai 1992 par la société GIAT Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINEPTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est la société GIAT Industries domicilié(e) 13, route de la Minière, 78034 VERSAILLES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GIAT Industries D.R.D. - Monsieur Christian CELANIE - France.

La marque MINEPTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINEPTA est expirée depuis le 26 mai 2002.

GIAT Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , ALIS , GIAT INDUSTRIES , Dual Tech INGENIERIE


GIAT Industries - 13, route de la Minière, 78034 VERSAILLES CEDEX - France - SIREN 352751143


GIAT Industries D.R.D. - Monsieur Christian CELANIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; mines; et ensemble de mines reliées entre elles pour le piégeage ou la défense de zone ou de véhicules