Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Giat Industries (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3182400
Date de dépôt :
09/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/09/2012
Marque en couleurs, figurative de Giat Industries

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 9 septembre 2002 par la Société Anonyme (SA) Giat Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-42 du 18 octobre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Giat Industries domicilié(e) 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Célanie Cabinet Célanie domicilié(e) 13, route de la Minière , BP 214,78002 Versailles Cedex - 78002 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3182400.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 septembre 2012.

Giat Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , ALIS , GIAT INDUSTRIES , Dual Tech INGENIERIE


Giat Industries (Société Anonyme) - 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 352751143


Christian Célanie Cabinet Célanie - 13, route de la Minière , BP 214,78002 Versailles Cedex - 78002 - France


Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457052 - Publication au BOPI 2007-07-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-11

Publication - Publication le 18 oct. 2002 au BOPI 2002-42

Appareils et instruments scientifiques, électriques, à savoir de cartographie numérique, d'aide à la navigation, de messagerie graphique, de représentation graphique d'informations tactiques ; Appareils et instruments optiques de mesurage, de contrôle et d'enseignement ; télémètre laser ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, notamment appareil optronique, caméra thermique, caméra couleur ; supports d'enregistrement magnétique, machines à calculer et équipements pour le traitement de l'information ; programmes enregistrés ; appareils de communication, en particulier entre véhicules et individus ; cartes géographiques digitalisées ; instruments de navigation sur terre ; détecteurs de véhicules, dispositifs de reconnaissance de véhicules. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, véhicule équipé d'un système d'arme ; véhicule militaire. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; armes montées sur un véhicule ; équipements et projectiles anti-missile. Communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Ingénierie informatique ; conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs en vue de la distribution et l'exploitation de l'information logistique ; assistance à l'interprétation de données numériques ; conversion de données numériques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.