Déposée le 22 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) Giat Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-18 du 30 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Giat Industries domicilié(e) 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 13, route de la Minière, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France.
La marque KPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281320.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Giat Industries Société Anonyme - 13, route de la Minière,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 352751143
Cabinet Célanie - 13, route de la Minière, BP 214,78002 VERSAILLES Cedex - 78002 - France
Inscription le 11 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457052 - Publication au BOPI 2007-07-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35
Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18
Dispositif de protection pour véhicules civils et militaires. Dispositifs de protection des véhicules vis-à-vis des mines, des mines à effet de souffle, des mines à charges formées, des projectiles et des effets des explosifs. Véhicules, véhicules civils, véhicules blindés à roues ou a chenilles, chars, véhicules équipés d'un système d'arme, véhicules de déminage, véhicules de secours et d'assistance, véhicules de protection civile, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Carrosseries et éléments de carrosserie pour véhicules, châssis et éléments de châssis de véhicules.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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