Déposée le 29 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GIAT INDUSTRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIAT Industries domicilié(e) 13, route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Célanie domicilié(e) 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France.
La marque GIAT INDUSTRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1658905.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIAT Industries, société anonyme - 13, route de la Minière - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 352751143
Cabinet Célanie - 5, avenue de Saint Cloud BP 214 - 78002 - VERSAILLES Cedex - France
Renouvellement sans limitation le 16 février 2001 n°2192332 - Publication au BOPI 2001-02-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2011 n°2468118 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-04-15
Inscription le 25 septembre 2017 - Concession de licence n°708568 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-25
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, armes à feu, munitions et projectiles, explosifs, feux d'artifices
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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