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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Giat Industries
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FAMAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FAMAS
Giat Industries (S.A.)

Numéro de dépôt :
93497110
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2003

Présentation de la marque FAMAS

Déposée le 17 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Giat Industries auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FAMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Giat Industries domicilié(e) 13 route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 751 143 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Giat Industries Christian CELANIE Direction Recherche et Développement - France.

La marque FAMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMAS est expirée depuis le 17 décembre 2003.

Giat Industries a également déposé les autres marques suivantes : SYPORA , G 2 S , BIOPRIMER , GALIX , TELGA , TIRSO , GAGMAT , ALIS , GIAT INDUSTRIES , Dual Tech INGENIERIE


Giat Industries (S.A.) - 13 route de la Minière, 78000 VERSAILLES - France - SIREN 352751143


Giat Industries Christian CELANIE Direction Recherche et Développement - France


Inscription le 13 octobre 1999 - Concession de licence n°286471 - Publication au BOPI 1999-10-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifices; pistolets à air; carabines; révolvers; pistolets; fusils; Jouets; pistolets à air; fusils, carabines, révolvers, pistolets sous forme de jouets

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].