Déposée le 5 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) GIAT Industries
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROMOBILITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GIAT Industries domicilié(e) 13, route de la Minière, 78034 Versailles Cédex - France.
La marque EUROMOBILITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677364.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GIAT Industries (société anonyme) - 13, route de la Minière, 78034 Versailles Cédex - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53
Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, électriques, optiques, de mesurage;appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images;conduite de tir pour char à armement canon;lunette de visée;télémètre;véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;véhicules blindés équipés ou non d'une tourelle;char de combat;engins blindés chenillés ou à roues; tourelles pour engins blindés
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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